La TVA Sociale

September 5th, 2007 by Glennie Vignarajah
  <p><em><strong>O</strong>n</em> entend à <em>droite </em> et à gauche parler de la mise en place de la <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA </span></span></span></span><em>sociale</em> pour relancer l’économie française. La recette de l’augmentation de la <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA </span></span></span></span>servirait à financer la réduction des charges pesant sur le travail des entreprises implantées en France. L’application de la <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA</span></span></span></span> Sociale n’entraînerait pas une augmentation des prix de ventes de produits fabriqués en France, tandis que le prix produits importés augmenteraient. En effet, la baisse de charges sur le travail des produits fabriqués en France serait financé par l’augmentation de la <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA. </span></span></span></span>car les entreprises payant moins de charges ne répercuteraient pas l’augmentation de la <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA </span></span></span></span>sur le prix des produits en question. Enfin, la recette issue du nouveau taux de <span class="caps"><span class="caps"><span class="caps"><span class="caps">TVA </span></span></span></span>serait reversé directement aux organismes sociaux (assurance maladies et chômage). Comparée à Allemagne ou le Danemark, cette méthode pose les problèmes suivants: </p>
    	<li><em><strong>I</strong>l</em> y aurait forcément une augmentation des prix de produits importés, ce qui entraînera une demande d’augmentation des salaires. Qui, à son tour, jouera sur le prix des produits fabriqués en France<br /></li>
    
  • Afin que le prix des produits fabriqués en France n’augmentent pas, il faut que les entreprises jouent le jeu, ce qui est loin d’être gagné.<br
    i>
  •  <strong>Certains économistes pensent qu’il n’y a eu pas d’augmentation de prix en Allemagne car les commandes ont été payés <stravant cette augmentation. D’ailleurs, on oublie de mentionner que Allemagne a, déjà, joué avec la <span class=”caps”>TVA en 1998 et en 2003, avant l’augmentation du début de l’année 2007. Cette dernière augmentation tend montrer cette politique n’est peut-être pas très efficace. D’ailleurs, il apparaît que dans le cas de Allemagne, l’effet dans l’économie serait neutre au bout de 5 ans.<br /><
    li>Dans la zone euro, l’augmentation de la TVA revient dévaluer sa monnaie. Si tous les pays de la zone euros se mettent à jouer avec
    la <span class=”caps”>TVA, l’euro ne sert à rien et surtout <’effet induit par l’augmentation sera caduc. beaucoup plus rapidement





  • La croissance allemande est tournée vers l’exportation : la baisse de la <span class=”caps”>TVA rend le pays complétive sur les produits exportés et il n’y pas encore de chiffre définitive sur sa croissance interne. De plus, en France la croissance est basée sur la consommation intérieure.</li>
  • >
  • La TVA est une taxe proportionnelle : elle frappe toutes les catégories sociales sans distinction de revenus. Son augmentation est injuste comparé aux diminution des impôts et à la mise en place du boulier fiscal.</li
  • >

    Tous les points cités sont basés sur un document publié par le site <a http://www.cepii.fr/francgraph/communications/pdf/2006/240406/Desinflationcompetitive.pdf A+”>: www.cepii.fr

    &lt;em&gt;&lt;strong&gt;M&lt;/strong&gt;algré&lt;/em&gt; ces arguments, il y a des défenseurs de la &lt;span class=&quot;caps&quot;&gt;&lt;span class=&quot;caps&quot;&gt;&lt;span class=&quot;caps&quot;&gt;&lt;span class=&quot;caps&quot;&gt;TVA &lt;/span&gt;&lt;/span&gt;&lt;/span&gt;&lt;/span&gt;sociale, comme &lt;a href=&quot;http://www.tva-sociale.org/model.htm&quot;&gt;ce&lt;/a&gt; &lt;a href=&quot;http://www.tva-sociale.org/model.htm&quot;&gt;texte&lt;/a&gt; publié sur &lt;a href=&quot;http://www.tva-sociale.org/&quot;&gt;www.tva-sociale.org&lt;/a&gt;. Ce pendant, ce site ne semble pas proposer de réponses aux points précédents.&lt;br /&gt;&lt;br /&gt;&lt;br /&gt;&lt;br /&gt;
    


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